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Catégorie : Archives

Publié le 30 novembre -000125 avril 2014

Budgets 2014

Certains de ces documents sont assez gros… soyez patients pour le téléchargement…

Affectation du resultat

affectation-2014

Budget commune 2014

budget-commune-2014

ca-commune-2013

Publié le 30 novembre -00012 janvier 2015

Délibérations CCTDS 2016



Ce document est lourd et en .zip


deliberations-cctds-29-03-2016

deliberations-cctds-23-05-2016

deliberations-cctds-11-07-2016

deliberations-cctds-03-10-2016

deliberations-cctds-12-12-2016

Publié le 30 novembre -00012 janvier 2015

Deliberations CCTDS 2014

registre-deliberations-13-01-2014
registre-deliberations-28-01-2014

registre-deliberations-04-03-2014
registre-deliberations-28-04-2014

registre-deliberations-30-06-2014
registre-deliberations-07-07-2014

registre-deliberations-29-09-2014
registre-deliberations-17-11-2014


registre-deliberations-01-12-2014

Publié le 30 novembre -000120 février 2015

Délibérations CCTDS 2015

cctds-deliberations-02-03-2015
cctds-deliberations-13-04-2015
cctds-deliberations-29-06-2015
cctds-deliberations-06-07-2015
cctds-deliberations-15-12-2015

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